Délégations du Conseil Général au Président du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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13 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "20/03/2008" du filtre Date de séance
Membres de la Commission d'Appel d'Offres, du Jury de Concours et de la Commission de Délégation de Services Publics
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Composition de la Commission Permanente
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Département du Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Election du Président du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commissions du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Composition de la Commission Permanente
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégations du Conseil Général au Président du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2008 du Service d'Accueil de Jour de la résidence hospitalière de la Weiss à AMMERSCHWIHR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée de la résidence hospitalière de la Weiss à KAYSERSBERG.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégations à la Commission Permanente du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Département du Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Maison de retraite de la résidence hospitalière de la Weiss à AMMERSCHWIHR et KAYSERSBERG.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/03/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin